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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL
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NATURE ET SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET SEL
AQUASEL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96616052
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque NATURE ET SEL

Déposée le 15 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ET SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUASEL domicilié(e) 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque NATURE ET SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET SEL est expirée depuis le 15 mars 2006.

AQUASEL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AQUASEL , RECETTE DE LA MER , Fleur de Sel DE L'ILE DE RÉ , Fleur de Sel DE NOIRMOUTIER , SEL MARIN DE LÎLE DE NOIRMOUTIER , LE GRENIER A SEL , (Marque figurative) , Grains de sel … et Cie , L'OR BLANC DE NOIRMOUTIER , (Marque figurative)


AQUASEL, société à responsabilité limitée - 10, rue des Marouettes, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France - SIREN 392115234


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, beurre, graisses comestibles, tous ces produits contenant du sel.Sel, sel aux aromates, produits comestibles dérivés du sel.Pain, préparations faites de céréales, moutarde, sauces (condiments), tous ces produits contenant du sel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.